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[Anne-Lise]

J'aurais besoins de vos têtes et de vos témoignages. On est pogné avec une ville qui ne semble pas vouloir faire sa part et je ne sais pas comment régler le problème. Alors voici la situation:

Mardi la semaine dernière il a beaucoup plut ici. On a un ruisseau sur notre terrain, et le tuyau pour faire traverser le ruisseau sous la route n'était pas assez grand, alors ça a causé ça:



Il y a 2 gros trous de chaque côté du pont sur notre terrain. De plus, une partie de la route s'est effondrée:


Et on a ramassé une partie de la gravel et de l'asphalte dans le ruisseau. La gravel étant DANS le ruisseau, le ruisseau est rendu sur NOTRE terrain, qui continue de se briser de jour en jour. Il faut donc réparer les gros trous fait par l'eau, faire creuser le ruisseau pour qu'il puisse y retourner, et réparer le terrain.

OR

La ville dit qu'elle ne paie pas les réparations aux terrains privés. J'Ai appelé ma conseillère pour comprendre, j'attends son retour d'appel. Mais je fais quoi?

LE PIRE c'est que c'est la 3e fois que ça arrive. Mon voisin m'a dit que les 2 dernières fois, c'est lui qui a dû payé de sa poche pour faire creuser le ruisseau qui est en partie sur son terrain aussi.

Je fais quoi? Avez vous vécu des expériences de ce type? Une mise en demeure ça serait utile? Un avocat dans la salle? C'est tu ben cher? Ces pluies ont causées des infiltrations d'eau dans notre sous sol et on a déjà ça à payer car les assurances ne couvrent pas, je voudrais pas payer pour le ruisseau en plus!!

[sidech]

Oups, aucun conseil à donner, mais je compatis ! Quelle poisse, désolée pour toi Anne-Lise !

[sauvage]

Je suis désolé Anne-Lise de ce qui t'arrive!

En effet, la ville ne paiera pas pour les dégâts sur votre terrain car elle considère que vous avez pris le risque de vous installer près d'un cours d'eau, même petit, et il y a toujours un risque d'inondation et de dégâts un jour ou l'autre..surtout avec notre climat de plus en plus détraqué (pluies diluviennes de plus en plus fréquentes)..Le petit cours d'eau devient un torrent destructeur lors des grosses pluies...et la ville le sait!

Je trouve ça triste pour les riverains de recommencer à chaque année à réparer les dégâts des inondations... A votre place, je déménagerais de là pour vous trouver un terrain plus sûr (en pente légère et bien drainé) et surtout loin, très loin de l'eau... Qu'est-ce qui est pire? les coûts de réparations d'inondations (terrain et maison) à chaque année 8000-15000$ ou un déménagement 500-1000$ peut être une seule fois dans votre vie?? C'est plate de déménager mais entre ça et avoir 4 pieds d'eau dans le sous-sol et un terrain ravagé, je préfère déménager...

C'est pourquoi je ne m'installerai jamais près d'un cours d'eau, si petit soit-il, je préfère les terrains en pente légère, bien loin de tout cours d'eau ou étendue d'eau. Ma douce a eu la bonne idée de se choisir une maison sur un terrain légèrement en pente, de même que la rue, donc quand il pleut très fort, l'eau s'en va vers le bas, loin de chez elle et de son sous-sol..tout son quartier résidentiel est sur une pente légère.. Idem pour la maison de mes parents...

Essayez quand même de faire payer la ville ça vaut la peine d'essayer!! Cet argent pourrait vous aider à déménager...ou à recommencer au même endroit, c'est à vous de décider ce qui est le mieux...

Certaines personnes sont tellement attachées à leur terre qu'ils restent, en dépit des inondations saisonnières... C'est sûr que quand on a assez d'argent pour réparer à chaque année, on peut rester..ce n'est surtout pas mon cas, ni celui de ma douce, ni de mes parents...

Bon courage!

[Boréale]

Une amie a acheté un chalet dans mon coin et les anciens proprios font face au même problème. La ville a réparé la rue, mais pas leur terrain. Toutefois, la ville a fait en sorte que le drainage soit mieux aménagé pour ne plus que ça se reproduise (où moins souvent du moins !).

Quand l'eau décide de passer quelque part, il n'y a pas grand chose pour l'arrêter. S'il y a moyen de prouver que la gestion du drainage a été mal prévu dans le secteur, tu pourrais peut-être obtenir un certain dédommagement ?! Ça te prendrait une étude hydrologique avec études des photographies aériennes anciennes du secteur. C'est certainement une couple de mille $$. Il n'y a rien de garanti, mais je connais quelqu'un qui a entrepris les démarches auprès du MTQ pour les fossés d'autoroute qui n'étaient pas assez profonds le long de l'autoroute 640, ce qui faisait que son sous-sol se remplissait d'eau à chaque orage. Je ne connais pas le résultat de ses démarches par contre.

[Anne-Lise]

Merci c'est gentil à vous!
En fait, comme c'est la gravel de la ROUTE qui est dans mon ruisseau, c'est plutôt évident que c'est la faute de la ville. Si le tuyau aurait été plus gros, ça aurait pas passé par dessus la route, donc pas fait s'effondrer la route, donc pas gravier dans mon ruisseau. C'est ma logique en tout cas, ça vaut la peine d'Essayer comme vous dites!

Les dégâts ne sont pas si gigantesque, et c'est arrivé 3 fois en 30 ans. Le ruisseau est très petit et il faut vraiment des pluies diluviennes pour que ça fasse ça. Étant donné que c'est déjà arrivé avant qu'on achète et que l'ancien proprio ne nous en a pas parlé, est-ce que ça peut être considéré comme un vice caché vous pensez?

[manny]

combien ca peut couter pour faire réparer ?

penses surtout à ca...

ici je suis rendu à plus de 8000$ d'avocat pour un vice caché ( qui c'est changé en vice de conception en route) et c'est loin d'être terminé.

si ca peut couter juste une petite pépine pour faire réparer... fait le !

embarque pas dans les vices cachés, ca va te couter une expertise, et tout le tralala.

oufff que de coût!

[sauvage]

Bonjour, c'est bien un vice caché de la route puisque l'ancien proprio ne vous en a pas parlé... Je seconde Manny, vous embarquez pas dans la contestation d'un vice caché, les procédures sont longues, au grand plaisir des avocats qui se feront de l'argent $$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$ sur votre dos ...

Mieux vaut se tenir le plus éloigné possible de notre système judicaire qui avantage plus souvent les criminels plutôt que les victimes de ceux-ci...(sentences bonbons, no fault pour les criminels de la route, laisser sortir les multi-récidivistes de l'alcool au volant etc...).. En respectant les lois, on est certains de se garder loin, très loin du système judiciaire et des policiers...

Par ailleurs, essayez de faire changer le tuyau vous-mêmes en vous louant une petite pépine (pelle mécanique) ou en engagant un gars spécialisé en pavage et réparation d'entrées ou de routes privées... Je trouve que ça en vaut vraiment la peine, 3 fois en 30 ans ce n'est pas si mal!

Bonne chance!

[poussin hawaien]

Bonjour, c'est bien un vice caché de la route puisque l'ancien proprio ne vous en a pas parlé...

On ne peut pas conclure qu'il s'agit d'un vice caché comme ca, aussi facilement. Ca prendrait beaucoup plus de détails. Il a PLUSIEURS critères qui entrent en ligne de compte pour que cela puisse donner ouverture à un vice caché. L'acheteur a aussi une part de responsabilité et doit s'accomplir de certaines obligations lors de l'achat d'une maison. Il faut vérifier tout ca avant de sauter a des conclusions hatives.

Je seconde Manny, vous embarquez pas dans la contestation d'un vice caché, les procédures sont longues, au grand plaisir des avocats qui se feront de l'argent $$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$ sur votre dos ...

Mieux vaut se tenir le plus éloigné possible de notre système judicaire qui avantage plus souvent les criminels plutôt que les victimes de ceux-ci...(sentences bonbons, no fault pour les criminels de la route, laisser sortir les multi-récidivistes de l'alcool au volant etc...).. En respectant les lois, on est certains de se garder loin, très loin du système judiciaire et des policiers...

Je n'entrerai pas dans le débat à savoir si le système judiciaire est efficace ou non (surtout que les arguments de Sauvage ne couvrent que le système pénal alors qu'il s'agit ici d'un recours civil.... 2 univers completement différents ). Mais je tenais quand meme a dire qu'il ne faut pas mettre toutes les pommes dans le meme panier!! Il y a rien qui ne m'exaspère plus que d'entendre que TOUS les avocats ne pensent qu'à l'argent, escroquent les gens etc... ou encore que les policiers sont tous des grosses brutes corrompus!!!

Anne-Lise, pour un vice caché, oui les procédures sont longues et peuvent etre couteuses, mais chaque dossier est unique. Un cas peut se régler super facilement parce que c'est un vice clair et net avec beaucoup d'éléments en ta faveur... Il peut aussi y avoir un règlement hors cour, ce qui est beaucoup moins couteux. Et en passant, les frais judiciaires coûtent chers mais si tu gagnes ton recours, le montant que tu recevras inclut la très grande majorité du temps le remboursement de tes frais par l'autre partie. Le principe étant que c'est à cause de sa faute que tu as dû engager un avocat et te lancer dans une bataille juridique. Donc tout est une évaluation des risques.

Si tu veux aller plus loin, un avocat pourra évaluer ton dossier parfois gratuitement (premiere consultation) ou pour peu de frais, il te dira tes chances de réussite etc. Tu auras alors vraiment l'heure juste. Parce que même si un, puis un autre te dit oui, te dit non, à moins d'être avocat et d'avoir tous les éléments en mains, je ne vois pas comment les membres pourraient te dire qu'il y a matière à poursuite et si c'est un recours solide.

[Anne-Lise]

En fait je pense pas poursuivre l'ancien proprio, c'était plutôt à titre d'info le vice caché. Mais je me gênerai pas pour aller aux petites créances contre la ville par contre! Tk, ma mise en demeure est envoyé dans les 15 jours du délais de prescription, reste qu'à attendre leur réponse. Mon chum est allé creusé une rigole pour qu'au moins une bonne partie du ruisseau retourne à sa place, question que le terrain y goûte pas trop....

Je sais pas trop combien ça peut coûter une petite pépine de l'heure? On en a pas pour des milles et des milles c'est sure. Mais c'est surtout pour le principe. Je DÉTESTE me faire avoir, je DÉTESTE l'injustice de même où le gros piétine le petit parce qu'il a plus de cash et qu'il veut pas payer. Je DÉTESTE voir des gens qui se font avoir et qui le méritent pas.

[Luc07]

Je pense que la municipalité peut expliquer ses raisons en disant que l'entretien des ponceaux et les calvettes en tous genres peut revenir du devoir des propriétaires. Je m'informerais depuis quand ce règlement est en vigueur dans votre MRC.

Ici on a eu une grande campagne de publicité à la télé pour l'entretien des ponceaux et la responsabilité des proprio à cet effet! Oui, madame!!!
Ainsi, c'est le proprio qui est responsable d'installer à ses frais un fil chauffant pour éviter les glaces du printemps et les inondations. ET si il ne le fait pas et que le dégel et la fonte des neiges emportent son entrée... et bien, il en est responsable.

Bref, je pense que tu n'es pas responsable du ruisseau mais possiblement de l'entretien du ponceau. Je m'informerais à l'hotel de ville.

Et les voisins, qu'est-ce qu'ils en pensent?

[poussin hawaien]

Tout pleins de bon sens Luc Je seconde à 100%

[Anne-Lise]

Ponceau, disons que c'est plutôt comme vous le voyez sur la première photo, une calvette avec des blocs de bétons installés tout croches par la ville, et de l'asphalte qui recouvre tout cela.

[Luc07]

Je vous souhaite de trouver la personne qui est responsable de l'entretien de ce ponceau.

Si ma remarque ne t'aide pas, tu n'as qu'à ne pas la considérer.

[Anne-Lise]

Non non Luc c'est sure que c'est une avenue à vérifier tu as totalement raison. Je n'avais même jamais pensé à ça. Je ne sais pas comment est considéré ce ponceau en fait. Je vois la ville venir peinturer les poteaux une fois par 2-3 ans, c'est tout....